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21/12/05
LE DOSSIER EST RÉGLÉ POUR LA SAISON 2005-2006
ON ROULE A
BRANDON
Nous
vous rappelons que le club est un OSBL et est administré par des bénévoles. Il n’y a
pas de permanence et Noël arrive en même temps pour tous. Nous allons faire
notre possible pour ouvrir les sentiers. Nous vous rappelons également
qu’il y a des secteurs qui, malgré ce que l’on voit, manquent de neige. Le
sud ne notre territoire sera à évaluer.
Il y
a des secteurs que nous devons apposés de la signalisation, enlever les
blocs de ciment, concevoir des ponts de neige, ouvrir les clôtures. Ces
étapes prend du temps et de l’énergie. Donc si vous voulez vous impliquer,
c’est le temps.
Le club Quad Brandon
vous demande quelques jours pour rétablir la situation qui était hors de
notre contrôle.
21/12/05
Fiscalité agricole municipale - Les terres agricoles de nouveau accessibles
aux motoneigistes.
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Longueuil, 21 décembre 2005 - « En
s’engageant à freiner la croissance du fardeau fiscal des producteurs
agricoles et en mettant en place les mesures nécessaires pour y arriver,
la décision du gouvernement répond en bonne partie aux attentes des
agriculteurs et agricultrices du Québec, lesquelles avaient fait l’objet
de multiples engagements gouvernementaux au cours des dernières années ».
C’est en ces termes que le président de l’Union des producteurs agricoles
(UPA), M. Laurent Pellerin, a commenté aujourd’hui l’annonce du Conseil
des ministres dans le dossier de la fiscalité agricole. Du même souffle,
il a annoncé que le conseil général de l’UPA, qui réunit les présidents
des 41 groupes affiliés, avait lancé le mot d’ordre de redonner le
privilège d’accès aux terres agricoles pour la pratique de la motoneige et
du « quad », et ce, à la grandeur de la province.
Un des éléments essentiels de cette entente, c’est que les producteurs
agricoles pourront, à compter de 2007, acquitter leur juste part de leurs
taxes directement à leur municipalité, comme ils le revendiquent depuis
des années. L’entente prévoit également que le gouvernement allouera au
Programme de remboursement de taxes une enveloppe distincte dans le budget
du MAPAQ, ce qui empêchera de grever celui des autres activités du
Ministère.
Rappelons qu’au cours des vingt dernières années, l’évaluation municipale
a monté en flèche au Québec, en particulier dans certaines régions. Pour
les fermes, dont les actifs de production sont imposés au même taux que
les résidences privées, le compte de taxes a littéralement bondi. Ce
transfert injuste du fardeau fiscal vers le secteur agricole fait que les
agriculteurs ont dû et doivent encore absorber une part importante des
coûts liés aux responsabilités qui ont été transférées aux municipalités.
Signalons en outre que l’entente introduit la possibilité d’appliquer un
taux réduit de taxation, dit « taux varié », afin de freiner le
déplacement du fardeau fiscal vers le secteur agricole. Un comité de suivi
sera d’ailleurs mis sur pied afin de vérifier l’application de cette
mesure par les municipalités de même que son impact sur la charge fiscale
des exploitations agricoles. Le cas échéant, il pourra apporter les
correctifs nécessaires afin de donner suite à l’engagement gouvernemental.
Siégeront à ce comité, outre l’UPA, des représentants du ministère des
Affaires municipales et des Régions, du ministère de l’Agriculture, des
Pêcheries et de l’Alimentation, du ministère des Finances, de la
Fédération québécoise des municipalités et de l’Union des municipalités du
Québec. Sur cette dernière participation, le président de l’UPA a dit
souhaiter un esprit d’ouverture et de collaboration de la part du monde
municipal.
Les membres du conseil général, qui viennent de toutes les régions du
Québec, ont d’autre part tenu à se joindre au président de l’UPA pour
souligner l’appui témoigné par les associations de motoneigistes et de «
quads » de même que par les associations touristiques régionales, qui ont
reconnu le bien-fondé des revendications du monde agricole dans cet
épineux dossier de la fiscalité municipale.
C’est à regret, ont-ils rappelé, que les agriculteurs s’étaient résignés à
retirer le privilège d’accès à leurs terres, eux qui ont toujours vécu en
bonne communauté avec les motoneigistes et les « quadistes ». Dans cet
esprit et de la même façon que le gouvernement s’est engagé à freiner le
déplacement du fardeau fiscal vers le secteur agricole, le conseil général
de l’UPA s’est engagé auprès de ses partenaires à ne plus donner le mot
d’ordre de ce moyen de pression dans l’avenir. |
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-30- |
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Source : |
Sylvie
Marier
Directrice des communications
Tél. : (450) 679-0540, poste 8235
Information :
Éliane Hamel
Conseillère aux affaires publiques
Tél. : (450) 679-0540, poste 8591 |
21/12/05
Fiscalité agricole municipale : aucune entente intervenue entre les
agriculteurs et le gouvernement du Québec
21 décembre à 9:21am
LONGUEUIL, le 21 déc. /CNW Telbec/ - L'Union des producteurs agricoles
(UPA) souhaite démentir l'information qui circule à l'effet que le dossier de
la fiscalité municipale appliquée aux entreprises agricoles serait réglé entre
les agriculteurs et le gouvernement du Québec.
Une proposition gouvernementale a été présentée à l'UPA la semaine
dernière et soumise à l'attention des membres de son conseil général. Un
projet de décret entourant cette proposition doit être présenté au Conseil des
ministres ce matin. L'UPA émettra ses commentaires après l'annonce de la
décision du Conseil des ministres, et ce, après avoir consulté de nouveau son
conseil général.
Pour le moment, le mot d'ordre concernant les moyens de pression est
maintenu et le privilège d'accès aux sentiers de motoneige sur les terres
agricoles est toujours retiré.
Renseignements: Eliane Hamel, Conseillère aux affaires publiques, Union
des producteurs agricoles, (450) 679-0540, poste 8591, Cell. : (514) 971-3699;
Source : Sylvie Marier, Directrice aux communications, Union des producteurs
agricoles, (450) 679-0540, poste 8235
17/12/05
Mme Normandeau estime qu'un règlement est proche
La ministre des Affaires municipales,
Nathalie Normandeau, reste optimiste de trouver un terrain d'entente avant le
congé de Noël avec l'Union des producteurs agricoles (UPA) et les
municipalités au niveau du litige du dossier de la fiscalité agricole.
La ministre
mentionne que le ministère de l'Agriculture et le ministère des Affaires
municipales ont présenté une proposition de règlement dans laquelle les
agriculteurs obtiendraient un remboursement rapide des crédits des taxes
auxquels ils ont droits.
Mme Normandeau
déplore le fait que les sentiers de motoneige demeurent inaccessibles privant
ainsi plusieurs régions de la province des retombées touristiques importantes et
mettant également en péril des centaines d'emplois liés directement à cet
industrie.
Vendredi, l'UPA du
Saguenay Lac St-Jean a annoncé que ses membres se joignaient au mouvement
provincial en fermant à leur tour les accès à leurs terres. Cette situation
prévaudra jusqu'à ce qu'un règlement survienne entre le Gouvernement et l'UPA.
Du même souffle, les producteurs de la région souhaitent obtenir l'appui de
l'Association touristique régionale et des clubs de motoneigistes dans leur
démarche.
13/12/05
Le dossier de la fiscalité municipale traîne, le blocage des sentiers des
clubs quads par l’UPA persiste
Montréal, le 13 décembre 2005 – La Fédération Québécoise des Clubs Quads
(FQCQ) s’indigne de la stagnation du dossier de la fiscalité municipale.
L’organisme sans but lucratif a appuyé L’Union des producteurs agricoles (UPA)
dans ses moyens de pression en respectant l’interdiction de circuler dans les
sentiers de quad qui empruntent les territoires agricoles. La FQCQ et
plusieurs de ses clubs ont même envoyé des lettres d’appui à la cause des
agriculteurs à l’attention des députés et des ministres touchés par le dossier
de la fiscalité municipale.
La FQCQ et ses clubs ont aussi
pris l’initiative d’organiser des manifestations en région pour soutenir les
producteurs agricoles. Si l’organisation s’est abstenue de faire de
spectaculaires sorties médiatiques, c’était uniquement pour ne pas risquer de
créer un climat d’incertitude quant à la saison à venir, ce qui aurait pu porter
préjudice à ses clubs et aurait ainsi pu les mettre en difficulté financière.
Dans les faits, la fermeture
des sentiers de quad n’exerce d’oppression que sur les bénévoles des clubs quads.
Ceux-là mêmes qui travaillent d’arrache-pied pour civiliser et organiser la
pratique du quad. Ces personnes ont pris leurs responsabilités en négociant des
droits de passage chez des producteurs afin de limiter les impacts négatifs du
passage des VHR dans les milieux agricoles. Ils ont procédé à l’aménagement de
sentiers et à l’installation de signalisation pour canaliser la circulation en
quad.
Aujourd’hui, ces mêmes
bénévoles, qui ont dans de nombreux cas pris personnellement des engagements
financiers importants pour faire l’acquisition de la machinerie d’entretien et
de la signalisation, se retrouvent en situation précaire, puisque la haute
saison de vente de droits d’accès semble ne jamais vouloir démarrer à cause du
conflit, qui perdure.
Les bénévoles des clubs quads
respecteront les consignes de l’UPA en gardant leurs sentiers fermés. Toutefois,
est-ce que les 298 704 propriétaires de véhicules hors route de la province en
feront autant? Il est plus que probable que des gens profitent de cette
situation conflictuelle pour se balader sans adhérer à un club. Il en résultera
un important manque à gagner pour les clubs et aussi une hausse importante du
taux de délinquance : de nombreux quadistes, en l’absence des agents de
surveillance des clubs, se croiront tout permis.
Et, comme cela se produit trop
souvent, ce sont encore les bénévoles qui porteront l’odieux de la situation. Ce
sont eux qui, malgré leur respect de l’interdiction de circuler décrétée par l’UPA,
perdront des droits de passage si des gestes regrettables sont faits par des
individus indésirables.
Mesdames et Messieurs les
ministres, membres de l’Union des municipalités du Québec, de la Fédération
Québécoise des Municipalités et membres de l’UPA, afin de préserver la qualité
de l’organisation du quad au Québec, la FQCQ, ses 146 clubs et leurs
1 752 bénévoles administrateurs vous demandent de bien vouloir vous rencontrer
de nouveau avant les fêtes de Noël et de faire un dernier sprint pour résoudre
les différends qui vous opposent.
Permettez aux bénévoles de la
FQCQ d’avoir les moyens de continuer à améliorer la pratique du quad.
-30-
FQCQ
10/12/05
Un appui inattendu des sportifs aux agriculteurs
Le soleil- QUEBEC - Jean-Sébastien Massicotte
Au lieu de pester contre la décision des
agriculteurs d’imposer un blocus sur leurs terres pour le passage des motoneiges
et véhicules tout-terrains, les adeptes de sports motorisés appuient plutôt ces
derniers dans leurs démarches. Bien qu’impatients de retrouver leurs sentiers,
ils prennent le pari que ce front commun fera bouger plus rapidement le
gouvernement dans le dossier de la fiscalité agricole.
Hier, entre Saint-Agapit et Sainte-Croix, le Club 3 & 4 roues de Lotbinière a
manifesté pour signifier l’appui de ses membres à l’Union des producteurs
agricoles (UPA). Un convoi regroupant une centaine d’intervenants des milieux
touristique, municipal et agricole ont ainsi défilé. Une opération visibilité
qui pourrait bien se répéter si le gouvernement ne règle pas le litige qui met
en lumière l’augmentation du taux de taxation des fermes, décriée par l’UPA.
« On est en train d’avoir l’appui des utilisateurs », souligne Maurice
Vigneault, président de l’UPA de la fédération régionale Lotbinière-Mégantic. «
Ça confirme la compréhension du milieu ! » Selon M. Vigneault, l’initiative
posée pour les clubs démontre l’importance de ce que les principaux acteurs
s’impliquent dans le dossier. Et comme c’est un problème de taxation des terres,
il est normal pour le président d’y mêler les principaux utilisateurs, quel
qu’ils soient.
« Ça ne nous fait pas plaisir (l’interdiction de passage) ! Ça fait des années
qu’on travaille de concert avec les associations de motoneige et de VTT... »
Sauf que là, il semble que, pour les membres de l’UPA, il s’agisse de la seule
manière de se faire entendre du gouvernement. M. Vigneault était donc satisfait
de constater que les amateurs de sports motorisés avaient décidé de joindre les
rangs, au lieu de diviser les forces dans une bisbille complexe. « Les gens
impliqués dans les clubs n’ont pas eu de difficulté à comprendre. » À preuve, si
aucune entente n’est intervenue d’ici le 18 décembre, une manifestation
organisée par l’Association des motoneigistes du Québec aura lieu à cette date à
l’Assemblée nationale, une première.
07/12/05
Saison de motoneige compromise: Québec veut régler le dossier cette semaine
Presse Canadienne
QUEBEC
Québec entend convaincre les producteurs
agricoles de lever leur blocus des sentiers de motoneige dès cette semaine.
C'est ce qu'affirme la ministre du Tourisme, Françoise Gauthier, qui doit
faire le point sur cette question mercredi avec ses collègues Laurent Lessard,
de l'Agriculture, et Nathalie Normandeau, des Affaires municipales.
Craignant que la saison de motoneige et les retombées touristiques soient
compromises en raison des moyens de pression des agriculteurs, Mme Gauthier
indique que son gouvernement trouvera une solution d'ici vendredi.
Pour protester contre les iniquités fiscales
dont ils se disent victimes, les producteurs agricoles interdisent l'accès aux
sentiers de motoneiges traversant leurs terres.
La ministre Gauthier appelle au bon jugement des agriculteurs, leur demandant de
ne pas pénaliser une industrie encore plus faible. Selon elle, la motoneige
apporte des retombées économiques dont la valeur frise le milliard $.
En admettant que le dossier de la fiscalité agricole traîne depuis longtemps,
Mme Gauthier ajoute que son gouvernement a franchi un grand pas en reconnaissant
ce qu'elle appelle le déséquilibre fiscal à l'endroit des producteurs.
Selon la ministre, le dossier sera nécessairement réglé avant le départ du
président de l'Union des producteurs agricoles, Laurent Pellerin, et du ministre
de l'Agriculture, Laurent Lessard pour Hong Kong, ce vendredi.
MM. Pellerin et Lessard participeront à la rencontre des pays membres de
l'Organisation mondiale du commerce.
02 DECEMBRE 2005
FISCALITÉ MUNICIPALE : LA BALLE EST DANS LE CAMP DU GOUVERNEMENT!
Québec, 2 décembre 2005 -
Les délégués du congrès général de l’UPA ont adopté à l’unanimité une
résolution visant la poursuite des moyens de pression, dont le retrait de
l’accès des terres agricoles aux VTT et aux motoneiges ainsi qu’une
mobilisation générale des agriculteurs jusqu’à l’obtention d’un règlement
complet du dossier de la fiscalité municipale.
Communiqué de presse de l'UPA
30
NOVEMBRE 2005
Les agriculteurs donnent un délai de deux semaines au gouvernement.
Le soleil
CIRCULATION DES MOTONEIGES ET VTT SUR LES TERRES AGRICOLES
Réjean Lacombe
Les
agriculteurs ont donné au gouvernement québécois un délai d'une à deux
semaines pour régler tout le dossier de la fiscalité municipale. Sinon, il n'y
aura pas de motoneiges et de VTT qui circuleront sur les terres agricoles.
De passage au 81e congrès annuel de l'Union des producteurs agricoles (UPA),
le ministre de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (MAPAQ), M.
Laurent Lessard, s'est présenté devant les congressistes les mains à moitié
vides, mais précisant clairement qu'une solution pourrait intervenir
rapidement.
Les producteurs agricoles provenant de toutes les régions du Québec espéraient
vivement que le ministre leur annonce la fin des tortures fiscales qu'ils
vivent depuis plusieurs années.
Malgré
cette rebuffade, les délégués au congrès de l'UPA ont fait preuve de magnanimité
à l'endroit du ministre qui en était à sa première présence à un tel congrès.
Par le passé, bon nombre de ministres se sont cassé les dents en se présentant
devant les agriculteurs.
Il est vrai que le président de l'UPA, M. Laurent Pellerin, avait mis la table
en lui disant qu'il avait un cadeau à lui faire : « une bonne tape dans l'dos ».
Il enchaîne en disant que M. Lessard s'était bien tiré d'affaire en remplaçant
l'été dernier le ministre Yvon Vallières, actuellement en convalescence.
25 NOVEMBRE 2005
NOUS ATTENDONS COMME VOUS.
Le sujet du
questionnement sur l'ouverture des sentiers cet hiver est un point discuté
lors du congrès annuel de l'UPA qui aura lieu du 29 novembre ua 4 décembre.
Nous vous rappelons que l'an dernier nous avons vécu la même situation et nous
avions ouvert les sentiers le 13 décembre. Le club Quad Brandon a des sentiers
4 saisons. Continuez à encourager le club SVP.
02 NOVEMBRE 2005
UNE INSTABILITE POUR LE BENEVOLAT
 Le
Quad ainsi que la Motoneige se voit pour une 2e année dans l'incertitude
d'ouvrir leurs sentiers à temps pour la saison hivernale. L'an dernier ce
dossier a été réglé au début décembre 2004 dans Lanaudière mais malgré cela la
situation avait causé des dommages irréversibles sur le membership du club et
de la région. Rappelons que le renouvellement du droit d'accès est important
il équivaut à 90% du budget des Clubs. Cette année nous revivons la même
situation à la même période.
Comme
nous le savons déjà, ce mouvement a pour but d'exercer des pressions sur le
gouvernement afin que ce dernier négocie un nouveau pacte fiscal avec les
agriculteurs de la province. Les bénévoles des clubs qui voient au
développement, à l'aménagement, à l'entretien et à la surveillance sont
présentement confrontés à un ralentissement involontaire à une période ou tout
doit être mis en place en prévision de la saison hivernale qui arrive
rapidement. Environ 60% du territoire du club Quad Brandon se retrouve ou est
affecté par notre passage sur les terres agricoles.
Sans vouloir
interférer dans ce dossier qui, nous le rappelons, n'est pas le nôtre les
conséquences peuvent être désastreux. Pas seulement pour le club, mais également
pour les concessionnaires, les auberges, les restaurants et à l'ensemble de
l'industrie touristique de la région Lanaudière.
Le club Quad
Brandon tient à vous informer que malgré cette situation nous allons, comme l'an
dernier maintenir et entretenir notre réseaux 4 saisons. Nous allons également
continuer d'entretenir de bonnes relations avec les agriculteurs et les
propriétaires. Nous vous demandons, membres, de continuer à supporter votre
club, sans vous, ce n'est pas pareil.
En prévision
d'un éventuel règlement, nous vous re-sollicitons à vous impliquer dans votre
club local. Puisque nous ne pouvons nous prendre d'avance, il vas falloir
augmenter le régime sur une plus courte période. Plus que nous serons nombreux,
plus vite que le travail sera accompli.
Textes et liens sur le sujet
JANVIER
2005
RENCONTRE AVEC UPA LANAUDIERE
J eudi le 13 janvier 2005, UPA Lanaudière, Tourisme
Lanaudière, l'ensemble des clubs de Quads de Lanaudière ainsi que l'ensemble des
clubs de motoneige de Lanaudière se sont rencontrés pour éclaircir nos
différents. Une très belle rencontre avec une très grande ouverture de toutes
les parties.
UPA Lanaudière nous ont demandé d'appliquer certains règles
du gros bon sens. Voici les doléances et les attentes des producteurs de
la région.
SVP, respectons les droits de passage ... rien n'est acquis.
Le sentier passe dans la cour de votre voisin. Un peu de civisme et tout le monde
seront heureux.
Document PDF
 L'UPA
lève son boycott LE 13-12-04
Joliette, le 10 décembre 2004---Le 30 novembre dernier, la ministre de
l'Agriculture, Mme Françoise Gauthier, a fait l'annonce des mondalités
transitoires destinées à bonifier le Programme de remboursement partiel des
taxes foncières pour l'année de remboursement 2005 -
(COMMUNIQUE - PDF)
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02/12/05 - 30/11/05
NOUS ATTENDONS COMME VOUS (2e Partie).
Malgré
que la situation tarde un peu, tout comme l'an dernier, le club Quad Brandon
vous avise que ses sentiers 4 saisons ne sont aucunement touchés par cette
situation qui est hors de notre contrôle. Comme vous le savez, vous devez être
membre en règle pour circuler dans les sentiers fédéré.
Les régions suivantes seront (malgré la situation)
desservies cet hiver : St-Gabriel-de-Brandon, St-Damien, St-Norbert, St-Didace,
Mandeville, St-Jean-de-Matha, Ste-Émélie-de-l'énergie, St-Cuthbert et une
partie de St-Félix-de-Valois soit environ 60% de notre territoire. Le club
n'est et ne sera pas fermé. Cependant, comme vous le savez un organisme à but
non lucratif survit grâce à ses membres. Retarder
son adhésion, ne fait que diminuer les capacités d'opération du club. Nous
attendons tous que la neige arrive, que la situation avec l'UPA se règle et
comme ces 2 solutions arriveront à se régler simultanément, nous devons être
prêt. Nous vous remercions à l'avance de votre support auprès du club Quad
Brandon. Nous sommes fiers d'être bénévolement à votre service.
Nous vous
invitons à écrire à votre député afin de signifier votre insatisfaction totale
dans cette situation.
Voici la liste
02 DECEMBRE 2005
LA MOBILISATION SE FAIT SENTIR
- MANIFESTATION LE 18 DECEMBRE 2005
ADMDQ
(Association des motoneigistes du Québec)
Indirectement ce mouvement de
solidarité des motoneigistes aide la cause des Quadistes. Lire le communiqué de
presse du
2 décembre 2005
de l'ADMDQ. Seriez-vous prêt à participer comme
quadiste à cette initiative.
info@quadbrandon.com
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UPA
